FRATIN

MOBILIER OBJETS D'ART TABLEAUX SCULPTURES Après succession de Monsieur T. au profit de la Fondation de France, succession de Madame B.-S. regroupant des objets datant des XVIIIe et XIXe siècles ayant appartenu à des familles d'officiers supérieurs, de banquiers et d'artistes et à divers. Expositions publiques : Jeudi 4 février, de 14h à 18h Vendredi 5 février, de 14 à 19h Samedi 6 février, de 10h à 11h TÉLÉPHONE PENDANT LES EXPOSITIONS ET LA VENTE +33 (0)1 30 31 06 79 ou +33(0)1 30 31 01 83 msa@aponem.com

Conditions de la vente La vente se fait au comptant et est conduite en euros. Les acquéreurs paieront 20.332% TTC de frais en sus des enchères. Maître Eric Dumeyniou, commissaire-priseur habilité dans la SVV Enchères MSA, n° d'agrément 2002-115 conduira la vente. GARANTIES Des expositions préalables les jeudi 4 février de 14h à 18h, vendredi 5 février de 14h à 19h et samedi 6 février de 10h à 11h30, permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l'état des biens mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l'adjudication prononcée. Les reproductions au catalogue des oeuvres sont aussi fidèles que possible, une différence de coloris ou de tons est néanmoins possible. Les dimensions ne sont données qu'à titre indicatif. ORDRE D'ACHATS ET ENCHERES PAR TELEPHONE Si vous souhaitez faire une offre d'achat par écrit ou enchérir par téléphone, vous pouvez utiliser le formulaire prévu à cet effet en fin de catalogue. Celui-ci doit nous parvenir au plus tard 2 jours avant la vente accompagné de vos coordonnées bancaires (RIB). En aucun cas, le commissaire-priseur ne pourra être tenu responsable d'un problème de liaison téléphonique. RETRAIT DES ACHATS La délivrance des achats se fera sur place le soir de la vente si les garanties de paiement sont satisfaites. En cas de paiement par chèque ou par virement, la délivrance des objets pourra être différée jusqu'à l'encaissement. Après la vente, les lots seront à retirer, sur rendez-vous, auprès de l'étude, 3 bis rue saint-Martin, 95300 Pontoise, tél. +33 (0)1 34 42 14 50. Dès l'adjudication, l'objet sera sous l'entière responsabilité de l'adjudicataire. L'acquéreur sera lui-même chargé de faire assurer ses acquisitions et le commissaire-priseur décline toute responsabilité quant aux dommages que l'objet pourrait encourir, et ceci dès l'adjudication prononcée. Les envois par courrier seront de la responsabilité de l'acquéreur et à sa charge. RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES Pour tout renseignement complémentaire et notamment l'envoi de photos en meilleure définition, veuillez contacter Maître Eric Dumeyniou, commissaire-priseur habilité ou Caroline Delhaye au +33 (0)1 34 42 14 50 et par E-mail : msa@aponem.com Frais de Vente volontaire : 20.332 % TTC Frais de vente judiciaire : 14.352 % TTC