Conditions de la vente
La vente se fait au comptant et est conduite en euros. Les acquéreurs
paieront 20% TTC de frais en sus des enchères. Maître Eric Dumeyniou,
commissaire priseur habilité dans la SVV Enchères MSA, n° d'agrément 2002-
115 conduira la vente.
Les droits de reproduction, de publication commerciale et plus généralement
toute utilisation touchant aux droits d'auteurs et à la propriété intellectuelle ne
sont pas cédés avec les dessins. Tout acquéreur en faisant usage se verrait
soumis à des poursuites pénales.
GARANTIES
Des expositions préalables du mercredi 24 au jeudi 25 juin 2009 de 10h à
12h30 et de 14h à 18h et le vendredi 26 juin 2009 de 10h à 12h30 et de 14h
à 21h, 51 rue Decamps à Paris (75016) permettant aux acquéreurs de se
rendre compte de l'état des biens mis en vente, il ne sera admis aucune
réclamation une fois l'adjudication prononcée.
Les reproductions au catalogue des oeuvres sont aussi fidèles que possible,
une différence de coloris ou de tons est néanmoins possible. Les dimensions
ne sont données qu'à titre indicatif. Il s'agit des dimensions du support et non
celles de l'oeuvre.
ORDRE D'ACHATS ET ENCHERES PAR TELEPHONE
Si vous souhaitez faire une offre d'achat par écrit ou enchérir par téléphone,
vous pouvez utiliser le formulaire prévu à cet effet en fin de catalogue. Celuici
doit nous parvenir au plus tard 2 jours avant la vente accompagné de vos
coordonnées bancaires (RIB).
En aucun cas, le Commissaire-priseur ne pourra être tenu responsable d'un
problème de liaison téléphonique.
RETRAIT DES ACHATS
La délivrance des dessins se fera sur place le soir de la vente si les garanties
de paiement sont satisfaites. En cas de paiement par chèque ou par virement,
la délivrance des objets pourra être différée jusqu'à l'encaissement.
Après la vente, les lots seront à retirer, sur rendez-vous, auprès de l'étude, 51
rue Decamps à Paris ( 75016 ) +33 (0)1 42 24 80 76.
Dès l'adjudication, l'objet sera sous l'entière responsabilité de l'adjudicataire.
L'acquéreur sera lui-même chargé de faire assurer ses acquisitions et le
Commissaire-priseur décline toute responsabilité quant aux dommages que
l'objet pourrait encourir, et ceci dès l'adjudication prononcée.
Les envois par courrier seront de la responsabilité de l'acquéreur et à sa
charge.
RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
Pour tout renseignement complémentaire et notamment l'envoi de photos en
meilleure définition, veuillez contacter Maître Eric Dumeyniou, Commissairepriseur
habilité ou Caroline Delhaye au +33 (0)1 34 42 14 50 et par E-mail :
msa@aponem.com
Frais : 20% TTC en sus des enchères.
