Informations sur la vente - UN REGARD SUR LE PRESENT
UN REGARD SUR LE PRÉSENT
Troisième session - Vente à 11H : Lot 300 à 372
3rd Session : 11am - lots 300 to 372
Quatrième session - Vente à 14H : Lot 373 à 539
4th Session : 2pm - lots 373 to 539
Expositions/Exhibitions :
Vendredi 28 avril : 10h – 17h
Mardi 2 mai : 10h – 17h
Mercredi 3 mai : 10h – 17h
Jeudi 4 mai : 9h30 – 10h30
(En dehors de ces horaires sur RDV à l'étude ou chez les experts)
Dépôt des ordres d’achat et des téléphones au minimum 24h avant la vente.
Les rapports de conditions ne sont pas indiqués dans le catalogue/pdf.
Condition reports are not in the catalogue. Please contact the auction house or the experts of the sale for further information.
Merci de vous rapprocher des experts ou de l’étude.
Les lots précédés de (*) sont vendus aux frais judiciaires de 14.28 % ttc
Experts de la Vente / Experts of the sale :
TABLEAUX XIXe siècle
Cabinet Maréchaux
+33 (0)1 44 42 90 10
cabinetmarechaux@orange.fr
Lot 300 à 303, 305, 316 à 318, 322 à 326, 450 à 453, 480 à 520
TABLEAU XXe siècle
Jean-Christian Daveau
+33 (0)6 08 51 85 37
Lot 437
MOBILIER DESIGN
PBG Expertise
contact@pbgexpertise.com
+33 (0)6 72 22 65 03
Lot 430, 431, 432 et 447
RENSEIGNEMENTS ÉTUDE :
contact@aponem.com
COMMISSAIRES-PRISEURS HABILITÉS À DIRIGER LA VENTE
Me Olivier Valmier
Me Éric Dumeyniou
LE LOT EST VENDU TEL QUEL, DANS L'ÉTAT OU IL SE TROUVE AU MOMENT DE LA VENTE EN LIGNE. LE RAPPORT D'ÉTAT FOURNI EN LIGNE EST À TITRE INDICATIF UNIQUEMENT ET A POUR BUT D'AIDER À ÉVALUER L'ÉTAT DU LOT. LES IMAGES DU LOT FONT ÉGALEMENT PARTIE DU RAPPORT DE CONDITION FOURNI PAR APONEM. TOUTE RÉFÉRENCE À L'ÉTAT DANS LE RAPPORT DE CONDITION EN LIGNE NE CONSTITUE PAS UNE DESCRIPTION COMPLÈTE DE L'ÉTAT. LE RAPPORT D'ÉTAT EN LIGNE PEUT DÉCRIRE CERTAINES IMPERFECTIONS DU LOT, VOUS DEVEZ CEPENDANT NOTER QUE LE LOT PEUT CONTENIR D'AUTRES DÉFAUTS QUE NE SONT PAS DÉCRITS DANS LE RAPPORT D'ÉTAT DU LOT OU QUI NE SONT PAS VISIBLES SUR LES IMAGES DU LOT. LE RAPPORT D'ÉTAT EN LIGNE PEUT NE PAS DÉCRIRE TOUS LES DÉFAUTS D'UN LOT, TELS QUE LES RESTAURATIONS, DÉGRADATIONS, OU ADAPTIONS, CAR APONEM N'EST PAS RESTAURATEUR OU CONSERVATEUR PROFESSIONNEL. LE RAPPORT D'ÉTAT EST UNE DESCRIPTION SUBJECTIVE ET QUALIFIÉE EFFECTUÉ PAR APONEM (PAR EXEMPLE DES INFORMATIONS SUR LA COULEUR, LA CLARTÉ ET LE POIDS DE PIERRES SONT DES EXPOSÉS D'OPINION SEULEMENT ET NON DES EXPOSÉS DES FAITS EFFECTUÉS PAR APONEM). VEUILLEZ ÉGALEMENT NOTER QUE NOUS NE GARANTISSONS PAS ET NE SOMMES PAS RESPONSABLES DES CERTIFICATS DE LABORATOIRES DE GEMMOLOGIE QUI PEUVENT ACCOMPAGNER DES LOTS. DE PLUS, CERTAINES IMAGES FOURNIES EN LIGNE PEUVENT NE PAS REFLÉTER L'ÉTAT VÉRITABLE DU LOT (PAR EXEMPLE LES IMAGES EN LIGNE PEUVENT MONTRER DES COULEURS OU OMBRES QUI SONT DIFFÉRENTES DES VÉRITABLES COULEURS ET OMBRES D'UN LOT) C'EST POUR TOUTES CES RAISONS QUE LE RAPPORT DE CONDITION EN LIGNE N'EST PAS UNE ALTERNATIVE AUX CONSEILS PROFESSIONNELS, QUE VOUS POURRIEZ PRENDRE, CONCERNANT L'ÉTAT D'UN LOT. NONOBSTANT LE RAPPORT DE CONDITION EN LIGNE OU TOUTES DISCUSSIONS À PROPOS D'UN LOT, TOUS LES LOTS SONT OFFERTS À LA VENTE « EN L'ÉTAT ».
The lot is sold in the condition it is in at the time of sale. The online condition report is provided to assist you with assessing the condition of the lot and is for guidance purposes only. The images of the lot also form part of the online condition report for the lot provided by APONEM. Any reference to condition in the online condition report does not amount to a full description of condition. The online condition report may make reference to particular imperfections of the lot but you should note that the lot may have other faults not expressly referred to in the online condition report of the lot or shown in the online images of the lot. The online condition report may not refer to all faults, restoration, alteration or adaptation because APONEM is not a professional conservator or restorer but rather the online condition report is a statement of subjective, qualified opinion genuinely held by APONEM (for example, information regarding colour, clarity and weight of gemstones are statements of opinion only and not statements of fact by APONEM). Please also note that we do not guarantee, and are not responsible for, any certificate from a gemological laboratory that may accompany the lot. In addition, certain images of the lot provided online may not accurately reflect the actual condition of the lot (for example, the online images may represent colours and shades which are different to the lot's actual colour and shades). For these reasons, the online condition report is not an alternative to taking your own professional advice regarding the condition of the lot. NOTWITHSTANDING THIS ONLINE CONDITION REPORT OR ANY DISCUSSIONS CONCERNING A LOT, ALL LOTS ARE OFFERED AND SOLD "AS IS" IN ACCORDANCE WITH THE CONDITIONS OF SALE/BUSINESS APPLICABLE TO THE RESPECTIVE SALE.
Conditions de vente - UN REGARD SUR LE PRESENT
RÈGLEMENT
La vente sera faite au comptant. Les acquéreurs paieront en sus des enchères :
Frais volontaires de 27 % TTC.
Frais judiciaires de 14,28%
Le dernier enchérisseur sera considéré comme adjudicataire et responsable du paiement. Il est tenu de déclarer son nom et adresse aussitôt l’adjudication prononcée.
Toute personne qui se porte enchérisseur s’engage à régler personnellement et immédiatement le prix d’adjudication augmenté des frais à la charge de l’acquéreur et de tous impôts ou taxes qui pourraient être exigibles.
Si l’enchérisseur agit pour le compte d’autrui, il devra présenter un document d’identité, un mandat pour agir et les documents identifiant son mandataire. En cas de défaillance de son mandataire il restera redevable de l’intégralité du prix.
Les lots ne seront délivrés aux adjudicataires qu’après encaissement du règlement et sur présentation de deux pièces d’identité.
Le règlement pourra s’effectuer :
- par Carte Bancaire
- par virement bancaire (voir RIB ci-dessous)
- en espèces selon les limites légales en vigueur : 1 000 €uros maximum lorsque l’acquéreur a son domicile fiscal en France ou agit pour les besoins d’une activité professionnelle (français, UE ou étranger) et 15 000 €uros maximum pour un particulier dont le domicile fiscal est à l’étranger.
Si l’acquéreur achète plusieurs lots dans la même vente, le plafond s’entend pour l’ensemble de ces lots, frais compris.
Il est précisé que les poids et tailles de pierres des bijoux sont donnés à titre indicatif.
Les désignations des objets et bijoux d’or et d’argent pour lesquels il n’est mentionné aucun titre sont des objets et bijoux d’or et d’argent de premier titre et en règle.
Les matières d’or, de platine, d’argent seront vendues sans garantie de fourrage, de titre, ni de bris et celles non revêtues des marques de contrôle de la Garantie devront être soumises au contrôle de ladite Administration ou brisées de suite au choix des acquéreurs.
Dans tous les cas, ces matières ne pourront être enlevées qu’après accomplissement des formalités voulues par les lois et règlements, et acquittement des frais et droits par les adjudicataires, le tout sous leur propre responsabilité.
Il en sera de même pour les vins, alcools, spiritueux, boissons et tous autres objets ou produits soumis à des règlements et perceptions administratifs et fiscaux.
Il en sera de même pour les armes à feu, après examen et contrôle conformément à la législation et la règlementation en vigueur et inscription sur le livre des armes.
GARANTIES
Les attributions des oeuvres mises en ventes ont été établies compte tenu des connaissances scientifiques et artistiques à la date de la vente.
Le commissaire-priseur se réserve la possibilité de rectifier les désignations du catalogue. Ces rectifications seront annoncées au moment de la présentation de l’objet et portées au procès-verbal de la vente.
Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l’état des biens mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée. Il est vivement conseillé aux acheteurs potentiels d’examiner le ou les biens pouvant les intéresser avant la vente aux enchères, pendant nos expositions, la photographie sur internet sur description liminaire ne pouvant pas remplacer un examen visuel et tactile.
Les indications données sur l’existence d’une restauration, d’un accident ou d’un incident affectant le lot, sont exprimées pour faciliter son inspection par l’acquéreur potentiel et restent soumises à son appréciation personnelle. En matière de vente de biens d’occasion, l’absence d’indication d’une restauration d’un accident ou d’un incident dans le catalogue, les rapports, les étiquettes ou verbalement, n’implique nullement qu’un bien soit exempt detout défaut présent, passé ou réparé.
Les estimations sont fournies à titre purement indicatif et elles ne peuvent être considérées comme impliquant la certitude que le bien sera vendu au prix estimé ou même à l’intérieur de la fourchette d’estimations. Les estimations ne sauraient constituer une quelconque garantie. Les reproductions au catalogue des oeuvres sont aussi fidèles que possible, une différence de coloris est néanmoins possible.
Les dimensions ne sont données qu’à titre indicatif. Les actions en responsabilité civile engagées à l’occasion des prisées et des ventes volontaires et judiciaires de meuble aux enchères publiques se prescrivent par cinq ans à compter de l’adjudication ou de la prisée. (Art. L 321-17 du Code de Commerce).
ENCHÈRES
L’ordre du catalogue sera suivi. Le commissaire-priseur pourra diviser ou réunir les lots s’il le juge nécessaire.
APONEM dirige et organise les enchères de la façon la plus appropriée en respectant les usages établis.
Seul le commissaire-priseur fixe les « pas des enchères » et se réserve de refuser de manière discrétionnaire toute enchère qui ne serait pas appropriée.
Sous réserve de la décision de la personne dirigeant la vente, l’adjudicataire sera la personne qui aura porté l’enchère la plus élevée pourvu qu’elle soit égale ou supérieure au prix de réserve.
Le coup de marteau matérialisera la fin des enchères et le prononcé du mot « Adjugé » ou tout autre équivalent entraînera la formation du contrat de vente entre le vendeur et le dernier enchérisseur retenu.
Dans l’hypothèse où deux personnes auront porté des enchères identiques par la voix, le geste, ou par téléphone et réclament en même temps le bénéfice de l’adjudication après le coup de marteau, le bien sera immédiatement remis en vente au prix proposé par les derniers enchérisseurs, et tout le public présent pourra porter de nouvelles enchères.
L’adjudicataire ne pourra obtenir la livraison du lot qu’après règlement de l’intégralité du prix, frais et taxes.
ORDRE D’ACHATS
Si vous souhaitez faire une offre d’achat par écrit, vous pouvez utiliser le formulaire à votre disposition sur demande à l’étude. Celui-ci doit nous parvenir au plus tard deux jours avant la vente accompagné de vos coordonnées bancaires et d’une pièce d’identité. Si l’enchère proposée dans la salle est du même montant que votre ordre, priorité sera donnée à la salle. Au cas où plusieurs ordres d’achat seraient fixés au même montant sur un même lot, il ne sera tenu compte que du premier d’entre eux reçu par l’OVV*.
ENCHÈRES PAR TELEPHONE
Si vous souhaitez enchérir par téléphone, veuillez en faire la demande par écrit en utilisant le formulaire à votre disposition sur demande à l’étude, accompagné de vos coordonnées bancaires ainsi que d’une pièce d’identité, au plus tard deux jours avant la vente.
L’OVV* ne pourra être tenu pour responsable au cas où vous ne seriez pas joint par téléphone au moment de la vente, pour quel que motif que ce soit.
Aucun ordre téléphonique ne pourra être pris en compte pour les lots dont l’estimation basse est inférieure à 200 €uros. La demande d’une ligne téléphonique implique que l’enchérisseur se porte acquéreur du lot à l’estimation basse.
RETRAIT DES ACHATS
Le lot ne sera délivré à l’acquéreur qu’après paiement intégral et irrévocable du prix, des frais et des taxes après rendez-vous pris avec l’étude. Dès l’adjudication, l’objet sera sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. L’acquéreur sera lui-même chargé de faire assurer ses acquisitions, et l’OVV* décline toute
responsabilité quant aux dommages que l’objet pourrait encourir, et ceci dès l’adjudication prononcée.
La formalité de licence d’exportation peut requérir un délai de cinq à dix semaines, celui-ci pouvant être sensiblement réduit selon la rapidité avec laquelle l’acquéreur précisera ses instructions à l’étude.
L’exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l’état du lot mis en vente, ainsi que les nombreuses photographies mises en ligne, il ne sera admis aucune réclamation après l’adjudication.
La demande de toute ligne téléphonique implique que l'acheteur est preneur à l'estimation basse (minimum 100 €) et qu'il accepte les conditions générales de vente.
FRAIS de vente en sus des enchères : Buyer Premium
LOTS JUDICIAIRES: 14.28 % TTC en judiciaire
LOT VOLONTAIRES : 27 % TTC en volontaire.
Pour toute demande d’envoi des lots, merci de contacter / For a transport Quotation, please contact:
- The Packengers : hello@thepackengers.com
- MBE au 03 44 22 42 84 ou mbe007@mbefrance.fr
A défaut de paiement par l’adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur folle enchère de l’adjudicataire défaillant ; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai d’un mois à compter de l’adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommages intérêts dus par l’adjudicataire défaillant.
En outre, APONEM et SELARL DUMEYNIOU FAVREAU se réserve de réclamer à l’adjudicataire défaillant :
- le remboursement des coûts supplémentaires engendrés par sa défaillance,
- le paiement de la différence entre le prix d’adjudication initial et le prix d’adjudication sur folle enchère s’il est inférieur, ainsi que les coûts générés par les nouvelles enchères.
APONEM se réserve d’exclure de ses ventes futures, tout adjudicataire qui aura été défaillant ou qui n’aura pas respecté les présentes conditions générales d’achat.
CONDITIONS DE VENTE SPÉCIFIQUES INTERENCHERES.COM
Enchères en direct via le service Live du site interencheres.com
Si vous souhaitez enchérir en ligne pendant la vente, veuillez vous inscrire sur www. interencheres.com et effectuer une empreinte carte bancaire (ni votre numéro de carte bancaire, ni sa date d’expiration ne sont conservés). Vous acceptez de ce fait que www.interencheres.com communique à APONEM et SELARL DUMEYNIOU FAVREAU tous les renseignements relatifs à votre inscription ainsi que votre empreinte carte bancaire. APONEM et SELARL DUMEYNIOU FAVREAU se réservent le droit de demander, le cas échéant, un complément d’information avant votre inscription définitive pour enchérir en ligne.
Toute enchère en ligne sera considérée comme un engagement irrévocable d’achat.
Si vous êtes adjudicataire en ligne, vous autorisez APONEM et SELARL DUMEYNIOU FAVREAU, si elles le souhaitent, à utiliser votre empreinte carte bancaire pour procéder au paiement, partiel ou total, de vos acquisitions y compris les frais habituels à la charge de l’acheteur.
Ces frais sont majorés :
• Pour les lots volontaires, majoration de 3 % HT du prix d’adjudication (soit +3,60 % TTC).
• Pour les véhicules volontaires, majoration de 20 EUR HT par véhicule (soit +24 EUR TTC par véhicule).
• Pour les ventes judiciaires, pas de majoration des frais habituels.
• Pour les ventes caritatives, pas de majoration des frais habituels.
APONEM et SELARL DUMEYNIOU FAVREAU ne peuvent garantir l’efficience de ce mode d’enchères et ne peuvent être tenues pour responsables d’un problème de connexion au service, pour quelque raison que ce soit.
ORDRES D’ACHAT SECRETS VIA INTERENCHERES.COM
APONEM et SELARL DUMEYNIOU FAVREAU n’ont pas connaissance du montant maximum de vos ordres secrets déposés via interencheres.com.
Vos enchères sont formées automatiquement et progressivement dans la limite que vous avez fixée.
L’exécution de l’ordre s’adapte au feu des enchères en fonction des enchères en cours.
Si vous êtes adjudicataire via un ordre d’achat secret, vous autorisez APONEM et SELARL DUMEYNIOU FAVREAU, si elles le souhaitent, à utiliser votre empreinte carte bancaire pour procéder au paiement, partiel ou total, de vos acquisitions y compris les frais habituels à la charge de l’acheteur.
Ces frais sont majorés :
• Pour les lots volontaires, majoration de 3 % HT du prix d’adjudication (soit +3,60 % TTC).
• Pour les ventes judiciaires, pas de majoration des frais habituels.
APONEM et SELARL DUMEYNIOU FAVREAU ne peuvent garantir l’efficience de ce mode d’enchères et ne peuvent être tenues pour responsables d’un problème de connexion au service, pour quelque raison que ce soit.