CONDITIONS DE VENTE/AUCTION’S RULES
La vente sera faite au comptant et conduite en Euros. Les acquéreurs
paieront des frais en sus des enchères, de 20 % HT
soit 23,92% TTC (et 21,40% TTC pour les livres).
Les lots ne seront délivrés aux adjudicataires qu’après paiement.
GARANTIES
Les attributions ont été établies compte tenu des connaissances
scientifiques et artistiques à la date de la vente. Le commissairepriseur
se réserve la possibilité de rectifier les désignations du
catalogue. Ces rectifications seront annoncées au moment de la
présentation de l’objet et portées au procès-verbal de la vente.
Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se
rendre compte de l’état des biens mis en vente, il ne sera admis
aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée. Les
reproductions au catalogue des oeuvres sont aussi fidèles que
possible, une différence de coloris ou de tons est néanmoins
possible. Les dimensions ne sont données qu’à titre indicatif.
Les adjudicataires devront respecter les obligations imposées
par le Code de la Propriété Intellectuelle et par le decret du 3
mars 1981.
ENCHÈRES
L’ordre du catalogue sera suivi. Le commissaire-priseur pourra
diviser ou réunir les lots. En cas de double enchère reconnue
effective par le commissaire-priseur, le lot sera remis en vente,
tous les amateurs présents pouvant concourir à cette deuxième
mise en adjudication.
ORDRE D’ACHATS
Si vous souhaitez faire une offre d’achat par écrit, vous pouvez
utiliser le formulaire prévu à cet effet en fin de catalogue.
Celle-ci doit nous parvenir au plus tard 2 jours avant la vente
accompagnée de vos coordonnées bancaires.
ENCHÈRES PAR TÉLÉPHONE
Si vous souhaitez enchérir par téléphone, veuillez en faire la
demande par écrit en utilisant le formulaire prévu a cet effet,
accompagnée de vos coordonnées bancaires, au plus tard 2
jours avant la vente. En aucun cas le Commissaire - Priseur ne
pourra être tenu pour responsable au cas où vous ne pourriez
pas être joint par téléphone au moment de la vente.
RETRAIT DES ACHATS
Il est conseillé aux adjudicataires de procéder a un enlèvement
de leurs lots dans les meilleurs délais afin d’éviter les frais de
magasinage qui sont à leur charge. Le magasinage n’entraine
pas la responsabilité du Commissaire - Priseur ni de l’expert
a quelque titre que ce soit. Les lots qui n’auront pas été enlevés
dans la salle le jour de la vente pourront être stockes aux
frais de l’acquéreur. En cas de paiement par chèque ou par
virement, la délivrance des objets pourra être différée jusqu’à
l’encaissement. Dès l’adjudication, l’objet sera sous l’entière
responsabilité de l’adjudicataire. L’acquéreur sera lui-même
chargé de faire assurer ses acquisitions, et le Commissaire -
Priseur décline toute responsabilité quant aux dommages que
l’objet pourrait encourir, et ceci dès l’adjudication prononcée.
La formalité de licence d’exportation peut requérir un délai de
cinq à dix semaines, celui-ci pouvant être sensiblement réduit
selon la rapidité avec laquelle l’acquéreur précisera ses instructions
à l’étude.
Purchased lots will become available only after payment infull
has been made. The sale will bee conducted in Euros.
Purchasers will pay in addition to the hammer price, a buyer’s
premium of 20 % VAT excluded or 23.92 % VAT included
(and 21,40% VAT included for books). Purchased lots will be
delivered to buyer’s only after payment.
GUARANTEES
The auctioneer is bound by the indications in the catalogue,
modified only by announcements made at the time of the sale
noted in the legal records thereof. An exhibition prior to the
sale permits buyers to establish the conditions of the works
offered for sale and no claims will be accepted after the hammer
has fallen. Some difference may appear between the original
work and its illustration,There will be no claims in such matter.
The measurements are given only as an indication.
The Buyers have to respect the Code de la Propriété
Intellectuelle‘s rules and the D. 3rd march of 1981.
BIDS
Should the auctioneer recognise two simultaneous bids on lot,
the lot will be put up for sale again and all those present in the
saleroom may participate in this second opportunity to bid.
ABSENTEE BIDS
If you wish to make a bid in writing, you should use the
form included in this catalogue, accompagnied by your bank
references, to be received by us no later than two days before
the sale. If the bid in the saleroom is the same as your absentee
bid, it will be auctionned in the saleroom.
TELEPHONE BIDS
If you wish to bid by telephone, please make your request to
be called in writing, accompagnied by your bank references,
to be received by us no later than two days before the sale.
Telephone bids are free service designed for clients who are
unable to be present at an auction. The auctioneer cannot be
held responsible for any problems concerning telephone bids.
COLLECTION OF PURCHASES
Buyers are advised to collect successfull lots as soon as possible
to avoid handling and storage costs which may be incurred at
their expense. The auctioneer is not responsible for the storage
of purchased lots. If payment is made by cheque or by wire
transfer, lots may not be withdrawn until the payment has been
cleared. From the moment the hammer falls, sold items will
become the exclusive responsability of the buyer. The buyer
will be solely responsible for the insurance, the auctioneer
assumes no liability for any damage to items which may occur
after the hammer falls. An export license can take five or ten
weeks to process, although this time may be significantly
reduced depending upon how promply the buyer supplies the
necessary information to the auctioneer. Translation in English
is for information purpose. In case of dispute only terms of sale
written in french will be considered.nt au
